Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTAILLADE
FONTAILLADE (S.C.V.)

Numéro de dépôt :
1611152
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
12/02/2000
FONTAILLADE de FONTAILLADE (S.C.V

Présentation de la marque FONTAILLADE

Déposée le 12 février 1990 par FONTAILLADE (S.C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), la marque française « FONTAILLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FONTAILLADE (S.C.V.), domicilié(e) Route de Marseille, 83119 BRUE-AURIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REYNIER Jean - France.

La marque FONTAILLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611152.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAILLADE est expirée depuis le 12 février 2000.

FONTAILLADE (S.C.V a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DECOMIS CROIX COLOMBE


FONTAILLADE (S.C.V.) - Route de Marseille, 83119 BRUE-AURIAC - France


M. REYNIER Jean - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Vin, Spiritueux, Mousseux